CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ORIGINALITÉ DES OEUVRES

 

Chaque oeuvre vendue sur le Site d’ALAN LOUIS PARIS est une oeuvre unique et originale.

Les encadrements des oeuvres sont des antiquités et de par leur âge présentent des irrégularités, des dissymétries, qui font partie de l’originalité de l’oeuvre. Ces éléments ne pourront pas faire l’objet d’une réclamation de la part du Client.

 

Un certificat d’originalité accompagne chaque oeuvre.

MODALITÉS DE COMMANDE

 

Afin de garantir les meilleurs services pour la livraison des oeuvres, chaque commande se déroule en plusieurs étapes. Dans la partie « Store » du Site ALAN LOUIS PARIS, il est proposé au Client de cliquer en bas de chaque oeuvre sur l’onglet « Obtenir un devis sur les frais de livraison ». Dès réception de sa demande, ALAN LOUIS PARIS adressera au Client un email afin de connaitre la région de livraison (en France) ou le pays de livraison (à l’international) pour établir un devis. A réception du bon de commande, le(s) oeuvre(s) seront réservées au Client durant un délais de 24 heures. Le règlement en ligne devra être effectué par le Client dans ce délais en suivant le lien de paiement sécurisé qui accompagne le devis *. Au delà de ce délais de 24 heures, l(es) oeuvre(s) sera(ont) remise(s) en vente sur le Site ALAN LOUIS PARIS. Une facture sera adressée au Client à réception du règlement. La TVA est non applicable sur les commande, selon l’article 293 B du CGI.

MODALITÉS DE PAIEMENT

 

Le règlement des achats s’effectue en Euro avec les cartes bancaires affiliées à Carte Bleue, Visa, Eurocard et Mastercard internationales ou par Paypal. La devise acceptée est l’Euro. 

 

Le Client garantit ALAN LOUIS PARIS qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le débit des achats sur le compte du Client se fait au moment du traitement de la commande. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues au Vendeur. Toute commande non réglée dans l’heure suivant sa passation sera annulée et les articles commandés remis en vente, et ne seront plus considérés comme réservés.

 

ALAN LOUIS PARIS met en oeuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne. Dans ce but, le Vendeur utilise un mode sécurisé de paiement SSL (Secure Socket Layer) qui permet le cryptage des coordonnées bancaires du Client lors de leur transmission sur le réseau. Le Client repèrera que la transmission est cryptée par un logiciel dès lors qu'apparaît dans son navigateur le symbole du cadenas. 

 

ALAN LOUIS PARIS se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. ALAN LOUIS PARIS se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Dans le cadre d'une procédure de vérification des commandes destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu, il pourra être demandé au Client d'adresser par courrier électronique à ALAN LOUIS PARIS une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivants la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.  

 

CLAUSES DE PROPRIÉTÉ

 

Les oeuvres restent la propriété d’ALAN LOUIS PARIS jusqu’à l’encaissement du paiement du prix des produits, ainsi que des frais de participation aux frais d’envoi.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des Produits, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

 

 

LIVRAISONS

 

ALAN LOUIS PARIS garantit à ses Clients le meilleur transport en confiant ses envois en Europe et à l’international à la société de transport UPS.

Les frais de livraison sont à la charge du Client et viennent s’ajouter au montant de la commande.

Un devis sur les frais de livraison sera établit par ALAIN LOUIS PARIS avant chaque commande.

Les frais engagés dépendent du poids du colis, du volume total et du lieu de livraison des articles commandés. 

Les délais de livraison généralement constatés sont de 5 à 8 jours (hors temps de traitement et de préparation de la commande qui prend 3 jours à date de réception de la commande). 

Les commandes peuvent être retirées directement au siège social d’ALAN LOUIS PARIS dans le 11ème arrondissement à Paris. Aucun frais de port ne sera alors appliqué. 

 

ZONES GÉOGRAPHIQUES DE LIVRAISON :

 

Les zones géographiques de livraison sont  :

 

• France et DOM-TOM : métropole, Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Monaco, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Saint Barthélemy, Saint Martin

• Europe : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Guernesey, Hongrie, Iles Canarie, Irlande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse

• Monde : Argentine, Australie, Bahreïn, Brésil, Canada, Chine, Corée du Sud, Israël, Japon, Liban, Nouvelle-Zélande, Réunion, Singapour, Taïwan, Turquie et USA.

 

Le Client peut contacter le service clientèle d’ALAN LOUIS PARIS pour avoir plus de renseignements sur les conditions de livraison dans un pays spécifique dans le monde.

 

Les commandes à destination des pays en dehors de l’Union Européenne sont soumises à des éventuels taxes et frais de douanes du pays de destination. Ces coûts et les formalités qui s’y rapportent sont à la charge du client/destinataire. Ils sont à régler directement au transporteur lors de la livraison.

 

Le Client est aussi responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Nous recommandons de contacter le Service des douanes pour plus d’informations.

 

 

RETARDS DE LIVRAISON LIÉS AU TRANSPORTEUR

 

Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur pour voir si le colis n'est pas en instance. Le cas échéant, le Client peut contacter par courrier électronique le Service Client ALAN LOUIS PARIS à info@alanlouisparis.com afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis.

 

Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition d’ALAN LOUIS PARIS. Dans ces conditions, ALAN LOUIS PARIS se charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné. Une fois la réclamation et l’ouverture d’enquête effectuées, il peut courir un délai de 3 à 4 semaines pour avoir un retour du transporteur.

Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement au domicile du Client. Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé, le Client pourra alors demander le remboursement de la somme versée.  

 

 

PRÉCAUTIONS À PRENDRE LORS DE LA  RÉCEPTION DE LA LIVRAISON

 

A la réception de votre commande, il est important que le Client s’assure que le colis n’a pas été endommagé pendant le transport. Cette vérification doit se faire au moment de la livraison et en présence du livreur. Si l’emballage du colis et/ou de(s) produit(s) a été endommagé, le Client notera les défauts et les dommages constatés sur le bordereau de livraison du transporteur. Le Client pourra également refuser le colis. Ce bordereau de transport sera une pièce justificative importante afin que le transporteur puisse dédommager le Client.

 

En l'absence de réserve, le produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation concernant sa livraison.

 

Si le Client constate des anomalies après le déballage du colis, il devra prendre contact avec le Service Client dans les 3 jours suivant la livraison par mail à info@alainlouisparis.com

 

Il est rappelé que les encadrements des oeuvres sont des antiquités, et de par leur âge présentent des irrégularités, des dissymétries, qui font partie de l’originalité de l’oeuvre. Ces éléments ne pourront faire l’objet d’aucune réclamation de la part du Client.